Yves Labasque

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(pub gratuite)

De: Yves LABASQUE
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UFFA-CFDT, Armelle GALARD, Christine FAISANDIER
Claude DURY, Martine JOLY
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000026296613(source JORF)
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Yves Labasque
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Confédération française démocratique du travail - Fonctions publiques
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000018118334(source JORF)
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000606405(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Labasque (Yves, Henri)
ancien membre du Conseil supérieur de la fonction publique ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000761926(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000553003(source JORF)
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Membres titulaires
Remplace:Mme Liboutet (Marie-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000180614(source JORF)
nomination
07 Septembre 199307/09/1993
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations C.F.D.T des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Membre suppléant
Remplace:M. Garonne (Marc)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000180834(source JORF)
nomination
17 Juillet 199317/07/1993
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.FA.-C.FD.T.)
Membre suppléant
Remplace:M. Garonne (Marc)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000180834(source JORF)
nomination
17 Juillet 199317/07/1993
De: Labasque (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations C.FD.T des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.FD.T.)
Membre suppléant
Remplace:M. Garonne (Marc)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000180833(source JORF)
nomination
17 Juillet 199317/07/1993
De: Labasque (Yves)
secrétaire administratif
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires
JORFTEXT000000527009(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Labasque (Yves)
secrétaire administratif
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique les fonctionnaires
JORFTEXT000000344903(source JORF)
inscription
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.